Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUITE DE MOTS
R.C.I. - Réalisations. Conceptions. Idées - Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
92400829
Date de dépôt :
10/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2002

Présentation de la marque SUITE DE MOTS

Déposée le 10 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.C.I. - Réalisations. Conceptions. Idées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUITE DE MOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.C.I. - Réalisations. Conceptions. Idées domicilié(e) 35, rue Vieilles Tuileries, 78950 PERDREAUVILLE - GAMBAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 222 959 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES S.A.R.L. - France.

La marque SUITE DE MOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUITE DE MOTS est expirée depuis le 10 janvier 2002.

R.C.I. - Réalisations. Conceptions. Idées a également déposé les autres marques suivantes : MOTS EN SERIE , MOTS A LA SUITE


R.C.I. - Réalisations. Conceptions. Idées - Société à responsabilité limitée - 35, rue Vieilles Tuileries, 78950 PERDREAUVILLE - GAMBAIS - France - SIREN 308222959


CABINET ORES S.A.R.L. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02

Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques; logiciels et programmes d'ordinateurs pré-enregistrés sur bandes et films magnétiques, cassettes, disquettes, jeux électroniques sous forme de cassettes, vidéo-cassettes, vidéo-disques, disquettes, jeux vidéo; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.Papier, cartons; produits de l'imprimerie, journaux, revues, magazines; articles pour reliures; photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Jeux, jouets; décorations pour arbres de Noël.Agences de presse et d'informations; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques;délescription; transmission de messages, de télégrammes, diffusion d'émissions et de programmes de télévision, de radio ou de cinéma; services télématiques d'informations et de jeux, services de communication sur réseaux informatiques.Education et divertissement, éducation, institutions d'enseignement; édition de livres, de journaux, de revues, de magazines; prêts de livres; dressage d'animaux.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Emissions de jeux radiophoniques ou télévisés.Organisation de compétitions.Production de films, d'enregistrements phonographiques; agences pour artistes; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.